Déposée le 6 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STEREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AQUA-RM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STEREAU domicilié(e) 11 Chemin de Bretagne - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 011 918 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque AQUA-RM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEREAU, Société par Actions Simplifiée - 11 Chemin de Bretagne - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 602011918
REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre - 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394084 - Publication au BOPI 2009-01-09
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°420533 - Publication au BOPI 2005-10-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25
Inscription le 3 janvier 2008 - Changement de nature juridique n°466238 - Publication au BOPI 2008-01-03
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Inscription le 22 novembre 2017 - Changement d'adresse n°712057 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2018 n°2698713 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-21
Installations pour le traitement, la purification, la filtration et/ou la désodorisation de l'eau, en particulier appareils pour la décantation d'eau, en particulier membranes utiles dans le traitement des eaux résiduaires. Services de traitement d'eau.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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